Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : à compléter. Ce document présente, à titre général, les principes appliqués par ZetaSmart en matière de collecte, d'utilisation et de protection des données personnelles des utilisateurs de la plateforme.
1. Champ d'application
La présente politique de confidentialité s'applique à l'ensemble des services proposés par ZetaSmart, y compris le site web, les tableaux de bord d'analyse et les outils d'aide à la décision. Elle décrit les catégories de données traitées, les finalités de ce traitement et les droits dont disposent les utilisateurs.
Ce texte constitue un modèle général destiné à être adapté et complété par un conseil juridique compétent avant toute mise en production, en fonction de la juridiction applicable et des spécificités de l'activité de ZetaSmart.
Données collectées
Informations de compte (nom, adresse e-mail), données d'usage de la plateforme, préférences de configuration et informations techniques liées à la connexion (adresse IP, type de navigateur).
Finalités du traitement
Fourniture et amélioration des services, personnalisation de l'expérience utilisateur, sécurité de la plateforme, communication relative au compte et respect des obligations légales applicables.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités décrites ci-dessus, puis archivées ou supprimées conformément aux exigences légales en vigueur.
2. Base légale du traitement
Selon les cas, le traitement des données personnelles repose sur l'exécution du contrat liant l'utilisateur à ZetaSmart, sur le consentement de l'utilisateur, sur l'intérêt légitime de ZetaSmart à améliorer ses services, ou sur le respect d'une obligation légale.
3. Partage des données
ZetaSmart ne vend pas les données personnelles des utilisateurs. Certaines données peuvent être partagées avec des prestataires techniques (hébergement, maintenance, support) agissant pour le compte de ZetaSmart et soumis à des obligations de confidentialité, ou avec les autorités compétentes lorsque la loi l'exige.
4. Sécurité des données
Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre afin de protéger les données personnelles contre l'accès non autorisé, la perte, l'altération ou la divulgation. Aucun système n'étant infaillible, ZetaSmart ne peut toutefois garantir une sécurité absolue.
5. Cookies et technologies similaires
La plateforme peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer le bon fonctionnement du service, de mesurer l'audience et d'améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser ou supprimer ces cookies, sous réserve d'une éventuelle limitation de certaines fonctionnalités.
6. Droits des utilisateurs
Sous réserve de la réglementation applicable, l'utilisateur dispose notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité de ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés selon les modalités de contact indiquées par ZetaSmart.
7. Transferts internationaux
Si des données personnelles sont transférées vers un pays situé hors de la juridiction de résidence de l'utilisateur, ZetaSmart s'efforce de mettre en place des garanties appropriées conformes aux exigences légales applicables.
8. Mineurs
Les services de ZetaSmart ne sont pas destinés aux personnes mineures. ZetaSmart ne collecte pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs sans l'autorisation requise.
9. Modifications de la politique
ZetaSmart peut modifier la présente politique de confidentialité à tout moment. Toute modification substantielle sera portée à la connaissance des utilisateurs par les moyens appropriés. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.
10. Contact
Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou à l'exercice de ses droits, l'utilisateur peut se référer aux informations de contact disponibles sur le site de ZetaSmart.
Ce document est fourni à titre indicatif et ne constitue pas un avis juridique. ZetaSmart recommande de faire valider ce texte par un professionnel du droit avant toute publication officielle.