Conditions d'utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant au site et aux services de ZetaSmart, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces conditions, vous devez cesser immédiatement d'utiliser la plateforme.

2. Description du service

ZetaSmart propose une plateforme d'analyse et d'aide à la décision assistée par des outils d'intelligence artificielle, destinée à fournir des indicateurs et des rapports à titre informatif. Le service ne constitue en aucun cas un conseil en investissement personnalisé, une recommandation d'achat ou de vente, ni une garantie de résultat.

3. Absence de conseil financier

Les analyses, indicateurs et contenus fournis par ZetaSmart sont générés à des fins purement informatives et éducatives. Ils ne remplacent pas l'avis d'un conseiller financier agréé. Toute décision d'investissement relève de la seule responsabilité de l'utilisateur, qui doit évaluer ses propres objectifs, sa situation financière et sa tolérance au risque avant d'agir.

4. Création de compte

L'accès à certaines fonctionnalités nécessite la création d'un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de l'inscription et à maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous êtes seul responsable de toute activité effectuée depuis votre compte.

5. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser la plateforme conformément à la loi et aux présentes conditions. Il est notamment interdit de :

• Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes ou données de ZetaSmart ;
• Reproduire, revendre ou redistribuer le contenu de la plateforme sans autorisation écrite ;
• Utiliser des moyens automatisés pour extraire massivement des données du service ;
• Perturber le fonctionnement normal de la plateforme ou de son infrastructure ;
• Utiliser le service à des fins frauduleuses ou illégales.

6. Abonnements et paiements

Certaines fonctionnalités peuvent être soumises à un abonnement payant. Les modalités de facturation, de renouvellement et d'annulation applicables seront précisées au moment de la souscription. Sauf disposition contraire, les sommes versées ne sont pas remboursables une fois la période de facturation entamée.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la plateforme ZetaSmart — textes, interfaces, logos, algorithmes, visuels — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de ZetaSmart ou de ses concédants. Aucune licence ni aucun droit ne vous est concédé autre que le droit d'usage personnel et non exclusif du service.

8. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi applicable, ZetaSmart ne pourra être tenu responsable des pertes financières, directes ou indirectes, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser la plateforme, ni des décisions d'investissement prises sur la base des informations fournies. Le service est fourni "en l'état", sans garantie d'exactitude, de disponibilité continue ou d'adéquation à un usage particulier.

9. Suspension et résiliation

ZetaSmart se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès de tout utilisateur en cas de violation des présentes conditions, sans préavis et sans indemnité. Vous pouvez également résilier votre compte à tout moment en suivant la procédure indiquée dans les paramètres de votre compte.

10. Modification des conditions

ZetaSmart peut modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de rester informé des éventuelles mises à jour.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans la juridiction du siège de ZetaSmart. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence des tribunaux compétents, sauf disposition légale impérative contraire.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez vous référer aux informations de contact disponibles sur le site de ZetaSmart.